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Marques déposées par la Société à Responsabilité Limité (SARL) HORSE GUARD DIFFUSION
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HORSE GUARD
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

HORSE GUARD
HORSE GUARD DIFFUSION, Société à Responsabilité Limitée

Numéro de dépôt :
1203918
Date de dépôt :
13/05/1982
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
13/05/2022

Présentation de la marque HORSE GUARD

Déposée le 13 mai 1982 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) HORSE GUARD DIFFUSION auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « HORSE GUARD » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) HORSE GUARD DIFFUSION domicilié(e) 51 rue de la Paix - 10000 - TROYES - France et immatriculée sous le numéro RCS 380 763 458 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, CABINET BOETTCHER domicilié(e) 16 rue Médéric - 75017 - PARIS - France.

La marque HORSE GUARD a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1203918.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

18 24 25

Enregistrée pour une durée de 40 ans, la marque HORSE GUARD est expirée depuis le 13 mai 2022.

HORSE GUARD DIFFUSION a également déposé les autres marques suivantes : (Marque figurative) , HORSE GUARD , GRENADIER DE LA GARDE , , HORSE GUARD , HORSE GUARD


HORSE GUARD DIFFUSION, Société à Responsabilité Limitée - 51 rue de la Paix - 10000 - TROYES - France - SIREN 380763458


CABINET BOETTCHER - 16 rue Médéric - 75017 - PARIS - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1982-39

Renouvellement sans limitation n°2004560 - Publication au BOPI 1993-13

Renouvellement sans limitation le 5 mars 2002 n°2216643 - Publication au BOPI 2002-03-05

Inscription - Changement de dénomination n°3537 - Publication au BOPI

Inscription le 21 août 2003 - Concession de licence n°375974 - Publication au BOPI 2003-08-21

Inscription le 3 juin 1992 - Transmission de propriété n°63624 - Publication au BOPI 1992-06-03

Inscription le 24 août 1992 - CONCESSION DE LICENCE n°66561 - Publication au BOPI 1992-08-24

Inscription le 11 février 1993 - CONCESSION DE LICENCE n°155480 - Publication au BOPI 1993-02-11

Renouvellement avec limitation le 30 mars 2012 n°2495723 - Publication le 25 mai 2012 au BOPI 2012-03-30

Cuir et imitations du cuir, articles en ces matières non compris dans d'autres classes ; peaux ; malles et valises ; parapluies, parasols et cannes ; fouets, harnais et sellerie. Tissus ; couvertures de lit et de table ; articles textiles non compris dans d'autres classes. Vêtements à l'exclusion des bonnets, y compris les bottes, les souliers et les pantoufles.

Cuir et imitations du cuir ; peaux d'animaux ; malles et valises ; parapluies, parasols et cannes ; fouets et sellerie. Portefeuilles ; porte-monnaie ; porte-cartes de crédit [portefeuilles] ; sacs ; coffrets destinés à contenir des affaires de toilette ; colliers ou habits pour animaux ; filets à provisions.

Tissus ; couvertures de lit. Tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain (à l'exception de l'habillement).

Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.